Conditions d'utilisation
Mentions legales et regles d'utilisation du site
Derniere mise a jour : Janvier 2024
Mentions legales
Editeur du site
Le present site internet est edite par :
dawn-port
Societe par actions simplifiee
42 rue de la Technologie
75008 Paris, France
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le representant legal de la societe dawn-port.
Hebergement
Ce site est heberge par un prestataire professionnel disposant des certifications necessaires a la protection des donnees personnelles.
Conditions generales d'utilisation
Objet
Les presentes conditions generales d'utilisation ont pour objet de definir les modalites d'acces et d'utilisation du site dawn-port.com. L'acces au site implique l'acceptation pleine et entiere de ces conditions.
Acces au site
Le site est accessible gratuitement a tout utilisateur disposant d'un acces internet. Tous les couts relatifs a l'acces au site, que ce soient les frais materiels, logiciels ou d'acces internet, sont exclusivement a la charge de l'utilisateur.
Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, videos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-meme sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission, denaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de dawn-port.
Limitation de responsabilite
dawn-port s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilites l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur son site. Toutefois, dawn-port ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur ce site.
En consequence, dawn-port decline toute responsabilite :
- pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tous dommages resultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- et plus generalement, pour tous dommages directs ou indirects
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. dawn-port n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.
Donnees personnelles
Les informations relatives au traitement des donnees personnelles sont detaillees dans notre politique de confidentialite.
Cookies
L'utilisation des cookies est regie par notre politique des cookies.
Droit applicable
Les presentes conditions generales d'utilisation sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.
Modification des conditions
dawn-port se reserve le droit de modifier les presentes conditions a tout moment. L'utilisateur est invite a les consulter regulierement.
Contact
Pour toute question relative aux presentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter a l'adresse suivante : [email protected]